Dura lex sed lex

Mentions légales [Samedi 25 février 2012]

Éditeur

Ce site est édité par l’association « Pour Un Habitat Différent ».

Pour toutes questions, requêtes, réclamations, lettres d’amour, on évitera les lettres d’insultes (merci) vous pouvez contacter l’éditeur par courriel à l’adresse suivante :
habitat.different[arrobase]free.fr, en remplaçant “[arrobase]” par le signe “@”.

Hébergement

Ce blog est hébergé par WordPress.com

En cas de réclamation sur le contenu de ce site, commentaire, image ou billet, je vous propose de m’adresser un courrier électronique : hd49gresille[arrobase]gmail.com, en remplaçant “[arrobase]” par le signe “@”.

La loi vous permet de vous adresser directement à l’hébergeur (voyez ici).

Faites attention quand même :

Article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 :
“Le fait, pour toute personne, de présenter aux [hébergeurs du site] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 EUR d’amende.” Vous êtes prévenus !

Sauf mention contraire indiquant la source, les textes, images, sons et vidéos publiés sur ce site sont la propriété de l’éditeur et publiée sous licence Creativ Commons : « Paternité – Pas d’utilisation commerciale »

Licence Creative Commons

Cookies

Ce site peut être amené à laisser un cookie dans votre navigateur lorsque vous enregistrez un commentaire, afin d’y conserver vos informations d’identification (vos nom, adresse de courriel et URL de site).

Publication de commentaires

En publiant un commentaire sur ce site, vous reconnaissez autoriser l’éditeur :

  • à reproduire, distribuer et communiquer votre commentaire au public, à titre gratuit, pour la durée légale de la protection du droit d’exploitation prévu par la loi, sans limitation de lieu, ni de support,
  • à supprimer tout ou partie de votre commentaire, sans avoir de justification particulière à vous fournir,
  • à stocker dans sa base de données et sans limites de temps vos informations de connexion.

Les commentaires publiés engagent la responsabilité de leurs auteurs respectifs.

Responsabilité

Nous sommes responsables de ce que nous publions et nous le revendiquons !

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s